Actualités : Compte-Rendus
Accueil > Actualités > Compte-Rendus
Compte-rendu Conseil communautaire du 28 janvier 2013ORDRE DU JOUR : ZA : Approbation de l’étude phase 1 ; ZA : Passage en phase 2 ; Validation du choix de l’entreprise pour le mobilier Médiathèque ; Validation du Cahier des Charges informatique pour la Médiathèque ; Validation de l’étude de ...
Compte-rendu Conseil communautaire du 18 février 2013ORDRE DU JOUR : Présentation de l’étude sur le Puy du Tour par Limousin Nature Environnement Validation du Cahier des Charges de la Via Ferrata Modification des statuts de la Communauté de Communes Poste de Vice-président Validation du c
Compte-rendu Conseil communautaire du 5 novembre 2012ORDRE DU JOUR : Présentation du PIG par les services de l’ANAH/Habitat ; Diagnostic Zéro Pesticide pour Saint Martin la Méanne et intervention de la Fredon pour les autres communes de la Communauté de Communes ; Plan de rénovation du ponton...
Compte-rendu Conseil communautaire du 8 octobre 2012ORDRE DU JOUR : Positionnement de la Communauté de Communes sur la mise en place d’un PIG (Programme d’Intérêt Général) pour l’année 2013, Gestion locative : présentation du bilan 2011, Décision Modificative n°1, Validation de l’extension du ...
Compte-rendu Conseil communautaire du 3 septembre 2012Ordre du jour : Intervention de Jean-Louis COURTAUD, Chargé du Développement Territorial de la Vallée de la Dordogne-EDF : présentation de la mise en concurrence des concessions hydro-électriques et le développement territorial de la vallée de la ...
Compte-rendu Conseil communautaire du 9 juillet 2012Ordre du jour : Point sur la DCT : intervention de Mme PASCUAL Charlène, • Choix du nom de la médiathèque communautaire, • Plan de financement construction médiathèque « FEDER » • Modification des statuts de la Communauté de Communes : adhésion ..
Compte-rendu Conseil communautaire du 4 juin 2012Ordre du jour : Modification des statuts de la Communauté de Communes : prise de compétence en matière de maison de santé, Participation 2012 au Pays Vallée de la Dordogne Corrézienne : part DCT et part fonctionnement de la structure...
Compte-rendu Conseil communautaire du 3 avril 2012Ordre du jour : Acquisition du bâtiment ERDF, Bail dérogatoire conclu entre la Communauté de Communes et ERDF, Retrait de la délibération « projet pédagogique du RPI Forgès/St Chamant », Cotisation Notre Village, Cotisation Mission locale...
Compte-rendu Conseil communautaire du 7 février 2012Ordre du jour : Attribution des lots - marché de construction de la médiathèque, Plan de financement de la médiathèque, Institution du temps partiel, Office de Tourisme : financement des emplois ...
COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 12 décembre 2011Ordre du jour : Convention de prestations de services entre la Communauté de Communes et la Commune d’Argentat, Tableau des emplois : création d’un poste d’Adjoint Technique de 2ème classe, Projet de création d’une micro crèche...
Compte-rendu Conseil communautaire du 14 novembre 2011Ordre du jour : • Validation du dernier compte rendu du Conseil Communautaire, • Délibération Médiathèque – Subvention DRAC, • Délibération DCT 1ère génération – Reversement au Conseil Régional, • Délibération OPAH versement participation...
Compte-rendu Conseil communautaire du 3 octobre 2011Ordre du jour : Validation de la phase PROJET de la Médiathèque, Avenant n°1 à la Maîtrise d’oeuvre – Construction d’une Médiathèque, Choix du prestataire pour les travaux de démolition du bâtiment sis Rue du Bournel (Projet Médiathèque), Choix ...
COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 25 juillet 2011Ordre du jour : • Validation de l’Avant Projet Sommaire détaillé de la Médiathèque, • Décision modificative, • Schéma Départemental de Coopération Intercommunale, • Demande de retrait de la commune de Ménoire, • Modification des taux ...
COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 27 juin 2011Ordre du jour : • Validation de l’Avant Projet Sommaire de la Médiathèque, • Participation à la création d’une « via ferrata » sur la Communauté de Communes, • Convention de délégation de compétence : gestion de la gabare, • Ouverture d’une..
COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 30 mai 2011Ordre du jour : • Convention de partenariat pour la mise en œuvre des actions de Contrat de Pays 2011/2013 à l’échelle Vallée de la Dordogne Corrézienne, • Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence petite enfance ALSH...
COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 26 avril 2011Ordre du jour : • Présentation et vote du Compte Administratif 2010, • Présentation et vote du compte de gestion 2010, • Affectation des résultats, • Présentation et vote du Budget Primitif 2011, • Modification du tableau des emplois...
Compte rendu du Conseil Communautaire du 28 mars 2011Ordre du jour : • Choix et validation du maitre d’œuvre – Construction de la Médiathèque, • Validation du Plan de financement de la Médiathèque, • Modification des statuts de la Communauté de Communes, • Demande de Dotation d’Equipement des ..
COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 31 janvier 2011Ordre du jour : • Intervention de Mr BARTHIER de la DDT pour la mise en place d’une commission intercommunale pour l’accessibilité des personnes handicapées, • Intervention de Charlène Pascual – Animatrice DCT pour la présentation de la DCT...
COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 22 décembre 2010Ordre du jour : Validation du Projet de Territoire, Validation du programme de la Médiathèque, Observatoire économique : plan de financement, projet de création d’une Zone d’Activité Modification des statuts de la Communauté de ...
Compte rendu Conseil Communautaire du 6 septembre 2010Ordre du jour : Téléthon 2010 : Intervention du Coordinateur Départemental, Modification de la composition du Conseil Communautaire, Attribution de subventions OPAH/Façades, Versement de subvention OPAH/Façades, Avenant n°1 à la convention de ...
Compte rendu Conseil communautaire du 28 juin 2010Ordre du jour : Mise à jour du tableau des emplois : création de poste, Election du 2ème Vice-Président, Attribution des subventions aux associations, Sente aux Cochons : plan de financement et attribution de la Maitrise d’oeuvre, Attribution de ...
Compte rendu Conseil communautaire du 31 mai 2010Ordre du jour : Intervention de Madame Catherine BARBET, directrice du PACT ARIM Corrèze, Mise à jour du tableau des emplois, Attribution de subventions façades, Création d’un groupe de travail pour la définition d’un projet de territoire ...
Compte-rendu Conseil communautaire du 29 mars 2010Ordre du jour : • Présentation et vote du Compte Administratif 2009, • Présentation et vote du Compte de Gestion, • Affectation des résultats, • Présentation et vote du Budget Primitif 2010, • Cadence d’amortissement, • Décision projet Média
Compte rendu Conseil communautaire du 8 mars 2010Ordre du jour : Présentation et validation des transferts de charges en présence du bureau d’études Sémaphores, Modification des statuts de la Communauté de Communes : compétence voirie, Modification des statuts de la Communauté de Communes ...
Compte rendu Conseil communautaire du 8 février 2010Ordre du jour : Décision projet Médiathèque, Présentation et approbation du projet éducatif, Modification des statuts de la Communauté de Communes en lien avec la mise en place de la futur Démarche Collective Territorialisée ...
Compte-rendu Conseil communautaire du 18 janvier 2010Ordre du jour : Sentier d’interprétation « la sente aux cochons », Refonte des commissions, Petite Enfance : CLSH, Projet Educatif, étude de faisabilité d’un multi accueil, Aide financière pour la création du site « un coin de campagne » ...
Compte-rendu Conseil Communautaire du 14 décembre 2009Ordre du jour : Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Départemental de Musique de Tulle, Modifications des statuts n°1,2 et 3 Décision sur la mise en place d’un groupement de commande sur le fauchage, Questions diverses.
Compte-rendu Conseil communautaire du 23 novembre 2009Ordre du jour : • Désignation des représentants titulaires et suppléants au Syndicat Mixte des itinéraires du Transcorrezien et du POC, • Point sur la petite enfance, • Information sur le poste de technicien, • Questions diverses.
Compte-rendu Conseil Communautaire du 26 Octobre 2009Ordre du jour : Attribution de subvention façade et valorisation du bâti, Versement de subvention façade et valorisation du bâti, Décision de poursuivre les travaux de voirie, Modification du tableau des effectifs : création de poste, Recrutement...
Compte-rendu Conseil Communautaire du 28 Septembre 2009Ordre du jour : • Adhésion des Communes d’Albussac et de Monceaux sur Dordogne à compter du 01/01/2010, • Décisions Modificatives, • Attribution des aides directes aux commerçants et artisans, • Subvention à l’Office du Tourisme, • Subvention..
Compte-rendu Conseil Communautaire du 27 Juillet 2009Ordre du jour : • Mise à jour du tableau des effectifs : création de postes, • Présentation et validation du cahier des charges « Marché d’études relatif au transfert des charges et à la prise de nouvelles compétences » • Questions diverses.
Compte-rendu Conseil Communautaire du 18 Juin 2009Ordre du jour : • Election du Président de la Communauté de Communes, • Fixation du nombre de Vice‐Présidents, • Election des Vice‐Présidents, • Questions diverses.
Compte-rendu Conseil communautaire du 4 mai 2009Ordre du jour : • Pays Vallée de la Dordogne Corrézienne : Présentation de LEADER • Versement des aides OPAH/Façade • Attribution des aides OPAH/Façade • Convention mise à disposition Conseil Général • Subventions aux associations ...
Compte-rendu Conseil communautaire du 30 mars 2009Ordre du jour : • Modification de la composition du Conseil Communautaire • Vote du Compte Administratif 2008 • Approbation du compte de gestion 2008 • Affectation des résultats • Présentation et vote du Budget Principal 2009 • Modification ...
Compte-rendu Conseil communautaire du 23 février 2009Ordre du jour : Attribution des subventions opération façade et valorisation du bâti, Versement des subventions opération façade et valorisation du bâti, convention de partenariat pour la mise en oeuvre des actions du Contrat de Pays 2008/2010 à ...
Compte-rendu Conseil communautaire du 26 janvier 2009Ordre du jour : • Présentation des activités et des projets de l’association ADN (en présence des représentants), • Régime Indemnitaire des agents, • Convention d’utilisation des locaux scolaires en dehors des heures d’enseignement...
